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Auteur Francois TERRE |
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Publication annuelle : recueil d'articles et comptes rendus.texte imprimé
Francois TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz | 2008Aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créancier, les [...]texte imprimé
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnu aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. De sa naissance à sa mort, la personne physique a de nombreux d[...]texte imprimé
Propose une réflexion sur l'existence du droit, puis envisage distinctement ses composantes sur les deux faces du juridique, du côté du droit objectif et du côté des droits subjectifs. Vient enfin, par effet de symbiose, la réalisation du droit.texte imprimé
Propose la théorie générale des obligations et le droit des contrats spéciaux et sûreté. Cette édition est marquée par l'évolution du droit de la consommation et du droit du concurrence. Dans le domaine de la responsabilité civile, les régimes s[...]texte imprimé
Edition tenant compte de la réforme sur la filiation. Présentation également des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique.