Collection Manuel
Documents disponibles dans la collection (6)
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
texte imprimé
Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière[...]
texte imprimé
Jean Lamarque, Auteur ; Olivier Négrin, Auteur ; Ludovic Ayrault, Auteur | Paris : Litec | Manuel | 2009Ce manuel définit la notion d'imposition et en expose ses principes fondamentaux, ses techniques juridiques et ses procédures contentieuses et non contentieuses.
texte imprimé
Présentation des sources des obligations, définissant la notion de contrat. Les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction sont ensuite exposées. Enrichi des textes principaux et des arrêts fo[...]
texte imprimé
Patrick Maistre du Chambon, Auteur ; Agathe Lepage, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur | Paris : Litec | Manuel | 2008Une synthèse des connaissances indispensables en droit des affaires.
texte imprimé
Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle ainsi qu'aux candidats aux différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite : des institutions, d[...]
texte imprimé
Manuel exposant les principales notions juridiques autour desquelles s'articule le droit et initiant à son langage. Dresse ainsi le cadre juridique des relations économiques et de la vie sociale.
