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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Sous forme de synthèses chiffrées, les moyens et l'organisation de la justice en France ainsi que tous les aspects de l'activité judiciaire. Avec la présentation des principales données d'activité relatives à chaque juridiction : 35 cours d'appe[...]texte imprimé
Christian Gavalda, Auteur ; Claude Lucas de Leyssac, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du Droit | 1993Sous une forme nécessairement synthétique, les mécanismes fondamentaux de l'arbitrage sont exposés. Les auteurs,bien informés de la pratique arbitrale, sont allés au-delà d'une simple description, en s'attachant à mettre en évidence lesfacteurs [...]texte imprimé
Une recherche conceptuelle et pratique sur l'architecture sous-jacente à l'apparent enchevêtrement des conditions, des mesures et des compétences ordonnées à la protection de la personne de l'enfant.texte imprimé
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Examine les règles communes à toutes les associations (humanitaires, sportives, etc.) puis développe les règles spécifiques à chacune d'elles. Aborde également le droit des fondations et des congrégations. Ces analyses sont complétées de dossier[...]texte imprimé
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Signée le 26 juin 1945, entrée en vigueur le 24 octobre suivant, la Charte des Nations unies a 46 ans. Plus dequatre-vingt juristes francophones, se réclamant de la tradition juridique latine, en effectuent l'analyse article par article.texte imprimé
Association française de droit constitutionnel, Auteur ; Bertrand Mathieu, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Etudes, mélanges, travaux | 2008Regards croisés de juristes, de chercheurs et de responsables politiques sur les grands thèmes du droit constitutionnel contemporain à l'occasion des cinquante ans de la Constitution de la Ve République.texte imprimé
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Recueil thématique de textes législatifs et réglementaires sur l'ensemble du droit public, comprenant plusieurs codifications officielles (codes de justice administrative, des juridictions financières, du domaine, de l'expropriation, du service [...]texte imprimé
Pour la première fois, sont rassemblés dans un seul ouvrage tous les codes nécessaires aux étudiants et praticiens qui ont à traiter de la constitution du domaine public et de sa valorisation...texte imprimé
Recueil des textes codifiés et commentés intégrant notamment la réforme de la protection de l'enfance et les décrets d'application de la loi sur les successions. Un service de mise à jour en ligne est également proposé. Edition enrichie et mise [...]texte imprimé
Le Code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des textes modifiés et avec des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, cautionnement, etc. Ed[...]