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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Partant de l'idée que le débat sur la Constitution européenne est plus important que le résultat du référendum, cet ouvrage en montre les enjeux. Il présente le fonctionnement actuel des institutions, les innovations du traité, les débats europé[...]
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Sources du droit administratif, organisation, activité, justice et actes administratifs, responsabilité de la puissance publique.
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Gilles Champagne, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Les carrés, ISSN 1288-8206 | 2010Manuel synthétique des connaissances de base en droit constitutionnel : l'Etat, la Constitution, la démocratie, la séparation des pouvoirs, le régime présidentiel, le régime parlementaire, etc.
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Les événements essentiels qui ont fait le droit, du code Hammurabi jusqu'à la question prioritaire de constitutionnalité.
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La fonction publique, le domaine public, les travaux publics, l'expropriation pour cause d'utilité publique.
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René Roblot, Auteur ; Georges RIPERT, Auteur ; Michel GERMAIN, Directeur de publication | Paris : LGDJ | Traité | 2004Traite des règles régissant les effets de commerce (lettre de change, billet à ordre, chèque), de la profession bancaire et de leurs opérations, des principaux contrats commerciaux (contrats de vente), procédures collectives de redressement et d[...]
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200 modèles de lettres pour toutes les situations de la vie courante (assurances, automobile, banque, prêt, crédit, bourse, consommation, services, logement, litiges, social, convivialité) suivis de courts textes juridiques explicatifs, accompag[...]
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Cette étude, qui ne connaît aucun équivalent à ce jour, offre une approche prospective. Le lecteur fera la connaissance de < < nouveaux> > droits mais percevra aussi comment des droits plus < < anciens> > vont évoluer. L'approche n'est pas e[...]
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Publication annuelle : recueil d'articles et comptes rendus.
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Comit Association européenne pour le droit bancaire et financier, Auteur ; Hubert de Vauplane, Directeur de publication | Paris : la Revue Banque | 2009De nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière. Ce volume est marqué par l'actualité de l'automne 2008, mais aussi par l'évolution de ces secteurs, qu'il s'agisse de l'élargissement prétorien des obligations d'information ou de la ré[...]
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Définitions, classées alphabétiquement, des termes et expressions utilisées dans le cadre de la passation des marchés publics. Chaque définition fait référence à la réglementation en vigueur.
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Issu d'une thèse de doctorat soutenu à l'université de Limoges, l'ouvrage met en lumière les raisons qui poussent les organisations non gouvernementales à vouloir accéder aux juridictions internationales et les différents types d'accès leur perm[...]
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Roger PINTO, Auteur ; Henry ROLLET, Auteur | Paris : Documentation française | Travaux et recherches de l'Université de Paris 1 | 1977
