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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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L'essentiel des infractions prévues et réprimées, incriminées dans un ordre juridique donné. Les conditions préalables aux infractions, les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales éventuelles sont étudiés.![]()
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Présentation de la manière d'engager un procès, des principes fondamentaux communs à tous les procès, du déroulement des procédures, de la régularité et de l'efficacité du jugement, des différentes voies de recours, des frais de l'instance, ains[...]![]()
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Aborde les différentes étapes d'une procédure collective sur le plan chronologique. Analyse ensuite les issues de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaires, ainsi que le sort de l'entreprise. Montre enfin les responsabilités des[...]![]()
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Ce manuel se propose d'éclairer le droit des propriétés publiques à partir de trois axes de réflexion fondamentaux : les conditions d'appartenance d'un bien au domaine public, le régime juridique applicable aux dépendances du domaine public et l[...]![]()
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Présentation du droit constitutionnel, du droit administratif et de ses applications au programme des concours de catégorie A et B. Avec des exemples de sujets d'examen et des fiches pour aller plus loin.![]()
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Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle ainsi qu'aux candidats aux différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite : des institutions, d[...]![]()
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Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle ainsi qu'aux candidats aux différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite : des institutions, d[...]![]()
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D'un maniement aiseé, cet ouvrage à vocation pédagogique propose aux étudiants de découvrir les notions fondamentales de la matière : les sources du droit international, l'état, les organisations internationales (en particulier l'ONU), la diplom[...]![]()
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Des spécialistes ont analysé dans une perspectice comparatiste le sens du droit au respect de la vie privée garanti par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, les conditions d'exercice de ce droit et la pertinence de la j[...]![]()
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Des juristes examinent la situation actuelle du droit de la santé et de la sécurité du travail, qui découle, en Afrique subsaharienne, du droit des anciens pays colonisateurs, ses évolutions dans les pays, les difficultés à le mettre en oeuvre e[...]![]()
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Manuel abordant de manière synthétique le droit des sociétés : formes d'entreprises, fondements des sociétés, structure sociale, fonctionnement des sociétés et notamment le droit des sociétés anonymes, à responsabilité limitée, etc.![]()
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Ce manuel aborde le droit commun des sociétés (naissance et vie), le droit spécial des sociétés (à risque limité, à risque illimité, autres sociétés et groupements), les procédés de restructuration et les groupes de sociétés. A jour des réformes[...]![]()
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Décrit et commente les Actes uniformes de l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires), en vigueur à ce jour et relatifs au droit commercial général, au droit des sociétés, aux procédures collectives, au droit des[...]![]()
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Pascale Desjonquères, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1990S'adresse à tous ceux qui participent directement ou indirectement à des activités littéraires ou artistiques (auteurs,artistes-interprètes, éditeurs, entrepreneurs de spectacles ou producteurs). Intègre la jurisprudence récente et aborde lesrèg[...]