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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Les droits de l'enfant font l'objet d'une convention de l'ONU en date du 20 novembre 1989, applicable en France depuis 1990. Cet ouvrage décrit le statut juridique de l'enfant, sa place dans la famille et la protection que l'Etat lui accorde.texte imprimé
Charlotte Roederer, Illustrateur | Paris : Gallimard-Jeunesse | Mes premières découvertes, ISSN 1147-4831 | 2009L'album montre que chaque enfant a droit à la santé, l'éducation, l'égalité et la protection. Les transparents intercalés dans les pages permettent d'animer les illustrations.texte imprimé
Notaire, l'auteur analyse les problématiques liées à la sécurité juridique des transactions foncières et immobilières en milieu urbain au Mali, à travers l'exemple de Bamako. Il dénonce l'inadaptation de la législation et propose des pistes pour[...]texte imprimé
Indissociable de la réalité politique mouvante et des rapports de forces fluctuants, le droit international présente descaractères structurels inchangés depuis plusieurs siècles. Les études portent sur l'espace territorial (terrestre, aérien oum[...]texte imprimé
L'égalité semble découler des principes d'un droit philosophique ou rationnel, pas nécessairement pris en compte par le droit positif. Si la Constitution de 1958 lui a donné un nouvel élan, chaque branche du droit, chaque institution, chaque jug[...]texte imprimé
Une étude comparée des régimes matrimoniaux dans divers pays d'Afrique occidentale. Après un rappel de l'histoire de ce dispositif juridique et de son cadre international, l'auteure présente les réglementations en cours, révélant un contexte tra[...]texte imprimé
Analysant les lois familiales, les normes coutumières et religieuses au Mali, l'auteur analyse les moyens d'aider les femmes à s'émanciper de la tutelle dans laquelle elles sont maintenues.texte imprimé
Analyse la génèse et l'évolution institutionnelle qui a fait de l'accouchement la condition sine qua non pour devenir mère. Propose de renouer avec la tradition du code Napoléon (ou code civil) de 1804 qui stipulait que l'enfant naissait du mari[...]texte imprimé
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Réunit des contributions de personnalités importantes dans le monde international du droit, qui abordent le thème de lamontée en puissance de la figure et du role de juge dans les sociétés démocratiques actuelles.texte imprimé
Un ouvrage pour préparer les épreuves écrites de droit civil, traitant de tous les types d'épreuves : les trois principaux (dissertation, consultation et commentaire d'arrêt), mais également résumé de texte, note de synthèse, commentaire de text[...]texte imprimé
Selon l'ONG Walk Free, 30 millions de personnes adultes seraient aujourd'hui réduites en esclavage et 20 millions victimes de la traite des êtres humains. Les contributions ici réunies abordent divers aspects juridiques autour de ces questions :[...]texte imprimé
Cet ouvrage propose en 18 fiches de s'initier au droit des marchés publics et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil [...]texte imprimé
Béatrice Grandguillot, Auteur ; Francis Grandguillot, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Les carrés, ISSN 1288-8206 | 2014Panorama des connaissances nécessaires à la compréhension des règles applicables à la société tant par sa constitution et son fonctionnement que pour sa transformation et sa dissolution : les caractéristiques communes, les différentes formes et [...]texte imprimé
Présente les institutions européennes, leurs compétences et leurs règles de fonctionnement, mais aussi les actescommunautaires que peuvent prendre ces institutions, les sources du droit communautaire et les principes applicables auxactes communa[...]