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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Natalie Fricero, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Les carrés, ISSN 1288-8206 | 2014Synthèse sur la réglementation de la procédure devant les principales juridictions civiles. `Electre 2014texte imprimé
Après un constat que le droit s'est coupé de certaines valeurs dont la nécessité se ressent dans la vie sociale, l'auteur redéfinit les termes d'éthique et notamment d'éthique d'entreprise, s'attachant à démontrer que l'entreprise est à la fois [...]texte imprimé
Alain Bauer, Auteur ; Christophe Soullez, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2011Synthèse sur les fichiers policiers en France et les débats entre la collecte et l'utilisation d'informations nominatives des fichiers de police et les exigences de la loi Information et libertés en matière de protection des libertés individuell[...]texte imprimé
Ce manuel permet d'assimiler les notions complexes concernant les finances de l'Etat, les finances locales, les finances sociales et les finances européennes.texte imprimé
Stéphanie Damarey, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Fac-Universités. Mémentos LMD | 2016Une présentation des notions essentielles des finances et de la comptabilité de l'Etat, des collectivités locales et de la Sécurité sociale. Electre 2018texte imprimé
Toutes les règles du droit fiscal en un volume subdivisé en trois parties traitant successivement de la fiscalité de l'entreprise, de celle du particulier et du patrimoine, et de celle des relations avec l'administration. Des éléments chiffrés e[...]texte imprimé
Une étude consacrée à appréhender les personnes publiques sous le prisme du droit fiscal. Elle constitue une réflexion sur le statut fiscal des personnes publiques tant en raison de leurs activités, de leur possession que du sort fiscal des tran[...]texte imprimé
Quelle est l'essence du droit? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général? L'auteur met en avant le rolefondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur, allant ainsi au-delà de la pure interrogation sur le droit pourconfronter[...]texte imprimé
Une étude sur le droit malien dans l'appréhension des concepts de la gouvernance d'entreprise et de la responsabilité sociétale des entreprises. L'auteur met en évidence la stagnation de l'environnement juridique des établissements au Mali face [...]texte imprimé
Par le biais d'une immersion progressive (des définitions à la discussion des textes juridiques), engage une réflexion sur l'absence de véritable responsabilité des gouvernants et propose des solutions.texte imprimé
Ce volume recense et analyse les principales résolutions adoptées par le Conseil de sécurité depuis 1946. Il éclaire le rôle des différents acteurs politiques intervenant dans le processus décisionnel onusien, étudie l'évolution des thématiques [...]texte imprimé
Antonio Cassese, Auteur ; Damien Scalia, Auteur ; Vanessa Thalmann, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts | 2010Présente les arrêts les plus importants en droit international pénal, avec un résumé des faits et du contexte, et une analyse critique de chaque décision.texte imprimé
Cinquante-six arrêts et décisions rendus par les instances financières, le Conseil d'Etat, le Conseil constitutionnel sont présentés. Ils illustrent la richesse de l'apport jurisprudentiel dans la protection des fonds publics et la bonne gestion[...]texte imprimé
Analyse permettant de découvrir la variété des circonstances qui font naître les questions de nationalité ou de condition des étrangers, et surtout de mieux appréhender les problèmes réputés plus aigus de conflits de lois ou de conflits de jurid[...]texte imprimé
Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source imporante de la matière.