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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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FRANCE. Ministère du travail et des affaires sociales. Ministère, Auteur | Paris : Documentation française | Transparences | 1996L'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les groupements d'employeurs. Ces associations qui permettent aux PME-PMI de seregrouper pour employer une main-d'oeuvre qu'elles n'auraient pas, seules, les moyens de recruter.texte imprimé
Revue fiduciaire, Auteur ; Yves de La Villeguérin, Directeur de publication | Groupe Revue fiduciaire | Les guides de gestion RF | 2008Des réponses aux problèmes quotidiens de gestion des associations, pour faire face aux difficultés en matière fiscale, comptable ou juridique. Des dossiers pratiques donnent la marche à suivre pour organiser une manifestation, recevoir des dons,[...]texte imprimé
Xavier Bezançon, Auteur ; Christian Cucchiarini, Auteur ; Patricia Bitter, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques | 2008Sont abordées et confrontées les démarches d'entreprise générale sous ses différentes formes : conception réalisation, ensemblier CPI, bail à construction, montage d'opérations. L'offre globale énergétique est aussi analysée. Les approches contr[...]texte imprimé
WILDAF (Women in Law and Development in Africa - Femmes Droit et, Éditeur scientifique | AEN (l'Aide de l'Eglise Norvégienne) | 2007Ce livret permet de comprendre plus facilement les droits de la Femme & de l'Enfant.Connaître et comprendre ses droits, aide à enrichir son développement personnel et le développement de son pays ; c'est se comporter en responsable de son devenirtexte imprimé
Présentation de l'ensemble des règles, principes et méthodes qui doivent être observés dans la préparation des textes normatifs : lois, ordonnances, décrets, arrêtés. L'ouvrage comporte des rappels théoriques, des conseils pratiques, des exemple[...]texte imprimé
de l'emploi et de la santé France. Ministère du travail, Auteur | Paris : La Documentation française | Les indispensables | 2012Guide pratique sur la formation professionnelle des salariés, à leur demande ou à celle de leurs employeurs. Il présente pour chaque dispositif de formation (DIF, CIF, formation du conseiller du salarié, plan de formation, etc.) les conditions à[...]texte imprimé
Un guide pratique pour : créer une association (démarches, statuts, obligations...) ; gérer une association (cotisations,subventions, mécénat...) ; faire fonctionner une association (conseil d'administration, sanctions, documents obligatoires,di[...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris), Auteur | Delmas | Parcours d'entrepreneurs, ISSN 1954-8249 | 2009Guide détaillant les dispositifs juridiques de protection des différents types de création : droit d'auteur, dessins et modèles, droit des marques et des inventions, propriété industrielle. Des exemples permettent au lecteur d'identifier sa situ[...]texte imprimé
Pierre Bodineau, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2013Cet ouvrage replace chaque constitution dans son contexte et retrace les grandes lignes de cette évolution qui donne naissance au système constitutionnel actuel.texte imprimé
Compte-rendu des différents régimes politiques qu'a connus la France depuis la Révolution et des différents travaux des constituants qui se sont efforcés, depuis, de consigner dans un texte solennel des règles durables régissant les rapports ent[...]texte imprimé
L'ouvrage nous rappelle les racines anciennes et nous montre les nombreux éléments modernes des institutions del'Ancien Régime dont nous sommes les successeurs directs.texte imprimé
Une réflexion issue d'une thèse sur le thème de l'identité des faits en droit pénal.texte imprimé
Pascal Lokiec, Auteur ; Thomas Clay, Préfacier, etc. ; Sophie Robin-Olivier, Préfacier, etc. | Paris : O. Jacob | Corpus | 2015Sans nier le coût ni la complexité du droit du travail, l'auteur montre que la subordination est toujours au coeur des relations de travail et qu'il importe qu'elle soit encadrée. Il décrypte les multiples stratégies utilisées par les entreprise[...]texte imprimé
Carine Fouteau, Auteur ; Danièle Lochak, Auteur | Paris : le Cavalier bleu | Libertés plurielles | 2008Réflexion sur la politique d'immigration française mêlant mise en perspective historique, analyses des faits, étude des dernières mesures adoptées, entretiens pour dresser un état des lieux sur la question. Les auteures mettent ainsi en évidence[...]