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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur ; Christophe Blanchard, Auteur | Paris : Dalloz | Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2010La procédure civile est chargée de garantir la paix sociale et la valeur des droits. L'ouvrage expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation et compétences), ainsi que le déroulement des procès au long d[...]![]()
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Pierre GRAPINET, Auteur | Bamako : Ministère de la justice du Mali | Collection Droit et Justice | 1973![]()
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La procedure pénale revët une importance toute capitale. Elle rend possible l 'application du droit pénal.![]()
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L'huissier de justice est un officier public, ministériel et auxiliaire de justice. Ce professionnel du droit joue un rôle important dans le fonctionnement de l'institution judiciaire au Congo. Sa mission essentielle est de signifier les actes d[...]![]()
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Une présentation des dispositions légales relatives à la protection des données personnelles.![]()
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Présente l'ensemble des instruments de protection du patrimoine culturel de sept pays francophones : France, Québec,Luxembourg, Suisse... Institutions, inventaires, mesures de protection, travaux et savoir-faire sont les grands thèmesabordés.![]()
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Définition et présentation d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et de la procédure à suivre pour pouvoir en soulever une devant une juridiction.![]()
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En quoi le Droit se distingue-t-il de la morale ou de la religion ? Une norme juridique a-t-ellle nécessairement un caractère impératif ? Existe-t-il une définition universelle et absolue de la règle de Droit ?![]()
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Qui doit être le gardien de la Constitution ? recèle,en outre, un intérêt contemporain, notamment dans cette discussion sur la comptabilité entre démocratie et juridiction constitutionnelle.![]()
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Gérard Mestrallet, Auteur ; Michel Taly, Auteur ; Julien Samson, Auteur | Paris : LGDJ | Fiscalité | 2005Présentation professionnelle des différents aspects de l'évolution de la gouvernance fiscale en deux parties : Le labyrinthe de la décision fiscale ; Les dysfonctionnements du droit fiscal français.![]()
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Edition tenant compte de la réforme sur la filiation. Présentation également des arrêts relatifs à la juridicité des règles, aux lois interprétatives et lois de validation, au revirement de jurisprudence et à la preuve électronique.![]()
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Présentation des règles de déontologie de la profession d'avocat résultant du nouveau règlement intérieur proposé par le Conseil national des barreaux.