Détail de l'indexation
340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière[...]![]()
texte imprimé
Description du régime juridique des biens et de leur répartition entre les personnes : propriété, indivision, usufruit. L'ouvrage définit les modes d'attribution et d'acquisition des biens, examine les différentes formes de propriété immobilière[...]![]()
texte imprimé
L'ouvrage aborde le régime juridique des personnes, des biens et de la propriété.![]()
texte imprimé
Francois TERRE, Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz | 2008Aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créancier, les [...]![]()
texte imprimé
Exposé du droit des obligations, qui comprend un régime général et des obligations d'origine volontaire (contrat) et légale.![]()
texte imprimé
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnu aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. De sa naissance à sa mort, la personne physique a de nombreux d[...]![]()
texte imprimé
Pierre-Alain Gourion, Auteur ; Georges Peyrard, Auteur ; Nicolas Soubeyrand, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 2008Le commerce international est-il réglementé ou laissé au libre jeu du marché ? Quel est le rôle joué par l'ONU, la Banque mondiale, le GATT après la conclusion de l'Uruguay Round ? En fonction de quel droit national et de quels contrats les entr[...]![]()
texte imprimé
Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Droit privé | 2010Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extra-con[...]![]()
texte imprimé
La profession commerciale, son exercice, le fonds de commerce, le bail commercial, les questions classiques du droit commercial, sont les thèmes abordés par l'auteur. Edition entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concu[...]![]()
texte imprimé
Ce manuel propose une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle.![]()
texte imprimé
Permet une approche pratique et théorique du sujet.![]()
texte imprimé
Louis Vogel, Auteur ; Georges RIPERT, Auteur ; Michel GERMAIN, Directeur de publication | Paris : LGDJ | Traité de droit commercial | 2010Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution écono[...]![]()
texte imprimé
Aborde le service universel, les contraintes imposées aux entreprises dominantes, la protection de la vie privée et celle des consommateurs, en particulier dans le cadre du commerce électronique...![]()
texte imprimé
L'utilisation de plus en plus fréquente de la méthode contparativc comme préalable aux réformes, dans le but d'améliorer ou d'harmoniser les droits nationaux, est le signe le plus visible de l'actuel engouement pour le droit comparé. Mais c'est [...]![]()
texte imprimé