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340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Francis HAMON, Auteur ; Michel Troper, Auteur ; Georges BURDEAU, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel | 1999![]()
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Les éléments fondamentaux du droit constitutionnel. Le document décrit le contexte politique et social à l'origine des systèmes politiques. Une présentation de l'histoire constitutionnelle française et des régimes politiques des Etats-Unis, Roya[...]![]()
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Bernard BEIGNIER, Auteur ; Bernard Blanchard, Auteur ; Jean Villacèque, Auteur | Paris : LGDJ | Gazette du palais | 2008Ouvrage de référence sur la déontologie et l'activité des avocats par chapitres thématiques : les instances professionnelles, le cabinet et les modes d'exercice de la profession, la famille judiciaire, l'avocat et l'argent, l'aide juridictionnel[...]![]()
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Avocat au barreau de Paris, l'auteur éclaire chaque semaine les lecteurs de "Livres Hebdo" sur les problèmes juridiques auxquels sont confrontés régulièrement les professionnels de l'édition. Réunit ses chroniques sur le droit d'auteur, le droit[...]![]()
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Jean Mégret, Auteur ; INSTITUT DE HAUTES ETUDES DE DROIT RURAL ET D'ECONOMIE AGRICOLE, Auteur | Paris : Tec et Doc | Agriculture d'aujourd'hui | 1990Traite du droit rural de l'exploitation agricole en soi et de son triple environnement : juridique, économique et social.![]()
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Jean Lamarque, Auteur ; Olivier Négrin, Auteur ; Ludovic Ayrault, Auteur | Paris : Litec | Manuel | 2009Ce manuel définit la notion d'imposition et en expose ses principes fondamentaux, ses techniques juridiques et ses procédures contentieuses et non contentieuses.![]()
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Etude du droit international de l'économie dans ses diverses branches : le commerce des biens et services, le statut économique de l'étranger et de ses biens, l'investissement privé et le financement des échanges qu'il soit le fait d'institution[...]![]()
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Il est question des relations internationales entre personnes privées (conflits de lois, de juridictions et d'autorités) puis des personnes privées impliquées dans les relations internationales (nationalité des personnes physiques, condition des[...]![]()
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Ce mémento présente l'ensemble du droit international privé dans sa conception la plus large et traite à ce titre de la nationalité, de la condition des étrangers, des conflits de lois et de juridictions dans un plan qui distingue les sujets de [...]![]()
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Les concepts et les thèmes propres à la matière sont expliqués : les conflits de lois et de juridictions, le droit international privé spécial concernant les personnes physiques, la famille, les personnes morales, les biens, les actes et les fai[...]![]()
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Les principales questions du droit international sont examinées : éléments de formation et techniques de réalisation, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, droit de la paix et de la sécurité, droit du content[...]