Détail de l'indexation
340 : Droit - justice |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340 (292)
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Les principales questions du droit international sont examinées : éléments de formation et techniques de réalisation, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, droit de la paix et de la sécurité, droit du content[...]![]()
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Un panorama juridique complet sur la matière : les structures d'exercice des activités liées au livre ; le droit à lafabrication ; le droit des collaborateurs ; le droit de la propriété littéraire et artistique ; le droit de l'information ; les [...]![]()
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Présentation du droit s'appliquant aux instruments, services et acteurs des marchés financiers. L'ouvrage analyse le fonctionnement et l'environnement des marchés réglementés, en insistant sur l'introduction en Bourse, les OPA, les marchés libre[...]![]()
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Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur | Vanves (Hauts-de-Seine) : Hachette Supérieur | Les fondamentaux | 2006Présente l'état de la législation européenne dans tous les domaines de compétence de l'Union en intégrant l'ensemble des réglements et directives intervenus depuis 2001 et tout particulièrement les nombreuses évolutions du droit de la concurrenc[...]![]()
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L'ouvrage s'interroge sur la façon de partager des valeurs et des préoccupations communes tout en respectant la diversité des cultures. Il invite à redécouvrir le droit par des détours anthropologiques en Afrique, Asie et Amérique du Nord et par[...]![]()
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Henri de Wael, Auteur | Paris : Centre des hautes études sur l'Afrique e | Notes africaines, asiatiques et caraibes | 1989Cerne les origines, les sources, la nature spécifique et la place du droit musulman dans le monde contemporain.![]()
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Présentation des sources des obligations, définissant la notion de contrat. Les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction sont ensuite exposées. Enrichi des textes principaux et des arrêts fo[...]![]()
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Présentation structurée de l'ensemble des règles du droit français applicables aux activités transfrontalières des banques étrangères : textes législatifs et réglementaires, décisions jurisprudentielles ou positions adoptées par les autorités de[...]![]()
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Un exposé complet du droit positif en droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organi[...]![]()
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Patrick Maistre du Chambon, Auteur ; Agathe Lepage, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur | Paris : Litec | Manuel | 2008Une synthèse des connaissances indispensables en droit des affaires.![]()
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Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Fac-Universités | 2008Présentation synthétique du programme de droit pénal général enseigné en deuxième année de DEUG. La loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines sont développées successivement.![]()
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Le droit pénal général donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude ultérieure de la procédure pénale, du droit pénal spécial, du droit pénal des affaires, etc. Ce manuel est à jour des décisions les p[...]![]()
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Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : Sirey | Intégral concours Sirey | 2009Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale. A jour des lois du 5 mars 2007 sur l'équilibre de la procédure pénale et la prévention de la délinquance, de la loi du 10 août 2007 de lutte contre la récidiv[...]![]()
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Après une présentation des codes et de leurs notions clés, ce manuel décrit et étudie l'évolution du droit pénal, de la procédure pénale et de la minorité pénale.![]()
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Le droit pénal spécial étudie les infractions pénales, leurs éléments constitutifs et les modalités de leur répression. Ce manuel présente les principales infractions pénales portant atteinte à la société. A jour des dernières évolutions jurispr[...]