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15 recherche sur le mot-clé 'droit pénal'
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Patrick Maistre du Chambon, Auteur ; Agathe Lepage, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur | Paris : Litec | Manuel | 2008Une synthèse des connaissances indispensables en droit des affaires.texte imprimé
Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Gualino | Fac-Universités | 2008Présentation synthétique du programme de droit pénal général enseigné en deuxième année de DEUG. La loi pénale, l'infraction, la responsabilité pénale, les peines sont développées successivement.texte imprimé
Le droit pénal général donne les clés pour résoudre les multiples difficultés qui peuvent survenir dans l'étude ultérieure de la procédure pénale, du droit pénal spécial, du droit pénal des affaires, etc. Ce manuel est à jour des décisions les p[...]texte imprimé
Bernard Bouloc, Auteur ; Haritini Matsopoulou, Auteur | Paris : Sirey | Intégral concours Sirey | 2009Exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale. A jour des lois du 5 mars 2007 sur l'équilibre de la procédure pénale et la prévention de la délinquance, de la loi du 10 août 2007 de lutte contre la récidiv[...]texte imprimé
Après une présentation des codes et de leurs notions clés, ce manuel décrit et étudie l'évolution du droit pénal, de la procédure pénale et de la minorité pénale.texte imprimé
Inspiré par un souci de pédagogie, ce dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale propose en 500 mots, la définition et la réglementation des notions fondamentales relatives à l'infraction, la sanction pénale, la responsabilité du dé[...]texte imprimé
Antonio Cassese, Auteur ; Damien Scalia, Auteur ; Vanessa Thalmann, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts | 2010Présente les arrêts les plus importants en droit international pénal, avec un résumé des faits et du contexte, et une analyse critique de chaque décision.texte imprimé
C'est la vocation de ce glossaire de dissiper les malentendus terminologiques en éclairant un champ lexical dont la précision participe de la protection de la liberté individuelle.texte imprimé
Edition 2011 du code pénal comprenant de nombreuses annotations jurisprudentielles étoffées et actualisées. A jour notamment des lois sur l'inceste, les violences de groupe, la récidive criminelle, la protection des sources des journalistes, etc.texte imprimé
Un code pénal accompagné d'une jurisprudence exhaustive et de textes complémentaires. Mis à jour des textes sur la lutte contre le système prostitutionnel, les atteintes à la sécurité publique, les actes terroristes, la protection de l'enfance e[...]texte imprimé
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Une réflexion issue d'une thèse sur le thème de l'identité des faits en droit pénal.texte imprimé
Cet ouvrage consacre d'importants développements aux principes directeurs de la procédure pénale. Etude dans le détail de chacun des aspects du procès pénal et examen de tous les recours ouverts en cas de dysfonctionnements de la justice pénale.texte imprimé
Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprudence comme source imporante de la matière.texte imprimé
Ces dernières années, la montée des actions en responsabilité civile visant à réparer les crimes de l'histoire amène à s'interroger sur une nouvelle façon de panser les plaies de l'histoire, et sur le rôle de l'argent dans la justice contemporai[...]